Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F.

Numéro de dépôt :
1464919
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF de REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F

Présentation de la marque REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF

Déposée le 13 mai 1988 par REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F., domicilié(e) 15, avenue Camille Pujol, 31500 TOULOUSE (dossier no 2086525) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F., Secrétariat Général domicilié(e) (dossier no 2086525) - France.

La marque REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF est expirée depuis le 14 mars 2007.

REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F a également déposé les autres marques suivantes : C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE , C.N.R.O.F CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE , REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE , REGISTRE FRANCAIS DES DIPLOMES EN OSTEOPATHIE M.R.F.D.O , DO MROF (Diplômé(e) d'Ostéopathie Membre du Registre des Ostéopathes de France) , REGISTRE des OSTEOPATHES de FRANCE R.O.F. , REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F. - 15, avenue Camille Pujol, 31500 TOULOUSE (dossier no 2086525) - France


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - R.O.F., Secrétariat Général - (dossier no 2086525) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 1997 n°2086525 - Publication au BOPI 1997-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Produits de l'imprimerie, photographies, auto-collants.Matériel d'instruction ou d'enseignement.Clichés reproduisant le sigle ou la marque.Aide aux Ostéopathes et aux Associations d'Ostéopathes dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations et renseignements d'affaires, en particulier aux Ostéopathes.Education, institutions d'enseignement, organisation de séminaires d'information ou de formation, notamment des méthodes et techniques ostéopathiques.Edition de livres et de revues, production de films.Organisation et délivrance de Diplôme en Ostéopathie. Consultations professionnelles sous couvert de la plaque professionnelle prévue par le Code de Déontologie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.